Article 6
Texte amendé
Vous trouverez, ci-dessous, le texte adapté suite à la réunion du Comité de suivi. Nous vous en souhaitons bonne lecture dans l'optique de l'AG extraordinaire du BDF du 14/06/2013.
Texte amendé
Vous trouverez, ci-dessous, le texte adapté suite à la réunion du Comité de suivi. Nous vous en souhaitons bonne lecture dans l'optique de la réunion "Brainstorming recommandations" du 22/03/2013.
Projet de rédaction - Version 2012-04-30
Vous trouverez, ci-dessous, le projet de rédaction pour l'article 6 en vue de la rédaction du rapport final.
Nous vous invitons à valider ou à proposer des améliorations à ce texte. Pour ce faire, vous voudrez bien suivre les modalités détaillées à la page procédure en suivant le lien suivant:
Procédure (2011-2012)Fiche de synthèse - Draft 1 (Décembre 2011)
Vous trouverez ci-dessous la fiche de synthèse des contributions reçues pour l'article 6. Cette fiche contient également les extraits correspondants du rapport officiel de la Belgique.
Nous vous demandons de contrôler le contenu du tableau situé au point 2 de cette fiche de préciser par e-mail au secrétariat du BDF :
- que votre organisation est d'accord avec le contenu de la fiche
- ou que votre organisation souhaite y apporter un complément, une clarification ou une correction (merci de bien vouloir mentionner le numéro complet du point en question, par exemple : 2.1.3)
Fiche de travail (avril 2011)
La fiche ci-dessous reprend :
- le texte officiel de l'article 6
- les recommandations des Nations-Unies pour la rédaction du rapport alternatif concernant cet article
- les recommandations de l'International Disability Alliance (IDA) pour la rédaction du rapport alternatif concernant cet article
- la partie à remplir par votre organisation
Merci de bien vouloir remplir les parties 4 et 5 de cette fiche et les renvoyer au secrétariat du BDF: